Les instances
Liste des délibérations et procès-verbaux
2024
- Procès_Verbal_CA_2024_09_12 - Publié le 29 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_10_09 - Publié le 10 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2024_07_11 - Publié le 26 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_09_12 - Publié le 19 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2024_06_12 - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_07_11 - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2024_05_15 - Publié le 27 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_06_12 - Publié le 21 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_05_15 - Publié le 22 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2024_04_10 - Publié le 17 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_04_10 - Publié le 12 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2024_03_20 - Publié le 12 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2024_02_13 - Publié le 12 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_03_20 - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_Verbal_CA_2024_01_24 - Publié le 1 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_02_13 - Publié le 15 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_01_24 - Publié le 30 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
2023
- Procès_verbal_CA_2023_12_13 - Publié le 31 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_12-13 - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2023_11_15 - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_Verbal_CA_2023_10_18 - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_11_15 - Publié le 21 novembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_Verbal_CA_2023_07_05 - Publié le 16 novembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_Verbal_CA_2023_09_20 - Publié le 16 novembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_10_18 - Publié le 26 octobre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_09_20 - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès Verbal CA 2023_06_07 - Publié le 21 juillet 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_07_05 - Publié le 10 juillet 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès Verbal CA 2023_05_03 - Publié le 6 juillet 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA_2023_06_07 - Publié le 12 juin 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_05_03 - Publié le 5 mai 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès verbal CA 2023_04_05 - Publié le 4 mai 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_04_05 - Publié le 12 avril 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès verbal_CA 2023_03_08 - Publié le 12 avril 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès verbal CA 2023_02_01 - Publié le 15 mars 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations_CA_2023_03_08 - Publié le 15 mars 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA_2023_02_01 - Publié le 9 février 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
2022
- Procès verbal CA 2022_12_14 - Publié le 3 février 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations_CA_2022_12_14 - Publié le 20 décembre 2022
Liste des délibérations du 16 novembre - Procès verbal du 16 novembre
Liste des délibérations du 12 octobre - Procès verbal du 12 octobre
Liste des délibérations du 21 septembre - Procès verbal du 21 septembre
Liste des délibérations du 6 juillet - Procès verbal du 6 juillet
2021
2020
Compte rendu du 9 juillet (élections)
2019
2018
Compte rendu du 28 février 2018 - Rapport d'orientation budgétaire
Compte rendu du 24 janvier 2018
2017
Compte rendu du 20 décembre 2017
Compte rendu du 14 novembre 2017
Compte rendu du 11 octobre 2017
Compte rendu du 19 septembre 2017
Compte rendu du 11 juillet 2017
Compte rendu du 10 janvier 2017
Publicité des actes
Décisions du président
- n°2024-644-Habitat-Dispositif de renouvellement chauffage bois-sub au propriétaire - Publié le 15 novembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-643-Patrimoine-Contrat 2024C100–ARCHE Agglo Alarme intrusion - Publié le 15 novembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-642-Rivière - PAPI - dde-subv poste-FA_5-2 - Publié le 15 novembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-641-Dev Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022-DOUCE LIN - Publié le 13 novembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-640-Patrimoine-contrat 2024C98 Maintenance-Entretien ascenseurs locaux ARCHE Agglo - Publié le 12 novembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-639-ACP-Avenant 1 Marché n°2024-18-A Lot 1 Menuiserie Ext Alu L.ESCHARAVIL - Publié le 12 novembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-638-Solidarités-Enfance–ALSH Arc en Ciel–Convention avec la MSA consultation des QF des allocataires - Publié le 12 novembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-637-Env-déchets-Convention mise en place site compostage collectif – Domaine public - Publié le 8 novembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n° 2024-615-Patrimoine-renforcement toiture bat. Champos - Publié le 8 novembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-636 - ACP - Marché MO - Mise en sép AEP Mauves - Publié le 31 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-635 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-634 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-633 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-632 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-631 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-630 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-629 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-628 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-627 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-626 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-625 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-624 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-623 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-622 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-621 - Aide à l'achat VAE - Publié le 30 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-620-Env-financement étude de faisabilité suppression digues Bouterne le long de l’établissement la Teppe - Publié le 28 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-619 -Env-financement mission assistance maitrise ouvrage élaboration PAPI subvention - Publié le 28 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-618-Habitat-amélioration habitat PIG-subvention au propriétaire occupant - Publié le 28 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-617-Habitat-amélioration de habitat PIG–subvention au propriétaire occupant - Publié le 28 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-616-Agriculture-Convention-DRAAF-PAIT-2025-2027 - Publié le 28 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-614-Dév Eco- attribution aide artisans sans point de vente- SCCS PLOMBERIE - Publié le 23 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-613-Dév Eco- attribution aide artisans sans point de vente- TAXI OLAGNON - Publié le 23 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-612-Dév Eco-attribution aide artisans sans point de vente-AGYX - Publié le 23 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-611-Dev Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022 - LA GUINGUETTE DU RHONE - Publié le 23 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-610-Dév Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022- DOUCE LINGERIE - Publié le 23 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-609-Dev Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022- LE MODERNE - Publié le 23 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-608 -Aménagement- Dde subv PVD chef de projet ITDT - Publié le 22 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n° 2024-607-Annexe- Convention servitude ENEDIS CLV - Publié le 17 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-607-Patrimoine - Conv servitude ENEDIS parcelle déchetterie CLV - Publié le 17 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-606-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 17 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n° 2024-605-ACP-Marché 2023-25-DD Tx aménagement STEP St Félicien - Avenant 1 - Publié le 16 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n° 2024-604-ACP-Marché2024-21-A 3ème Plan de gestion ENS Gorges du Doux-Duzon-Daronne - Publié le 16 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-602-RH-ACC. SAISONNIER du 15.10.2024 au 14.04.2025 - Publié le 15 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n° 2024-603 - ACP - Concours restreint de maîtrise d’œuvre Médiathèque – Choix des lauréats - Publié le 14 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-585 -Pol contr - Dde subv CD07 - Bât ALSH Les Goules - Publié le 10 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-584-ACP-Marché 2024-35-A-avant-projet tx limitation inondations ruisseaux des Barres et des Marais à Serves-sur-Rhône - Publié le 10 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-583-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 10 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-582-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 10 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-581-Transport-Vente de VAE - Publié le 10 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-580-Patrimoine-Contrat 2024-15-DD-dépannage groupe électrogène bat de MAUVES - Publié le 10 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-579-Eau-Ass-Autorisation de déversement des eaux usées - Publié le 4 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-578-Eau-Ass-Autorisation de déversement des eaux usées - Publié le 4 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-577-Eau-Ass-Autorisation de déversement des eaux usées - Publié le 4 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-576-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 4 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-575-RH-CEE octobre 2024 - Publié le 4 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-574-Habitat-amélioration habitat OPAH-RU d’ARCHE Agglo sub aux propriétaires bailleurs SCI SIMEF - Publié le 3 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-573-Habitat-amélioration habitat OPAH-RU d’ARCHE Agglo subv aux propriétaires bailleurs - Publié le 3 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-572-Habitat-amélioration habitat OPAH-RU d’ARCHE Agglo–subv aux propriétaires bailleurs - Publié le 3 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-571-Habitat-renouvellement chauffage bois–subvention au propriétaire - Publié le 3 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-570-Dev Eco-Autorisation occupation temporaire du domaine public-Chanos-Curson SARL Aux fleurs des collines - Publié le 3 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-569-Finances-Rbst prêt relais financement des travaux de protection contre les inondations de la Veaune - Publié le 3 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-568-Dev Eco-ZA Champagne-acquisition foncière-Parcelle AV 822-SCA RHODA COOP Rhoda coop - Publié le 1 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-567-ACP-Service Déchets-achat broyeur - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-566-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-565-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-564-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-563-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-562-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-561-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-560-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-559-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-558-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-557-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-556-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-555-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-554-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-553-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-552-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-551-Dév Eco-ZA CHAMPAGNE-ACQUISITION FONCIERE-PARCELLE AV 1180 - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-550-Dev Eco-ZA CHAMPAGNE-ACQUISITION FONCIERE-PARCELLE AV 821-SCI VIVARAIS - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-549-Dév Eco-ZA CHAMPAGNE–ACQUISITION FONCIERE– PARCELLE AV 821 - Publié le 27 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-548-Dev Eco-ZA Champagne–Acquisition foncière parcelle AV 92 - Publié le 25 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-547-Habitat-amélioration de l’habitat-sub au propriétaire occupant - Publié le 25 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-546-Habitat-amélioration de l’habitat-sub au propriétaire occupant - Publié le 25 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-545-Habitat-amélioration de l’habitat PIG–sub au propriétaire occupant - Publié le 25 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-544-Habitat-amélioration de l’habitat PIG–sub au propriétaire occupant - Publié le 25 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-543-Agriculture - Marché actions PAiT - Publié le 24 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-542-Culture-SDEA dde de sub au CD 26-aide au fonctionnement - Publié le 24 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-541-Jeunesse-Animation de proximité - Convention subvention CD26 - Publié le 24 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-540-Patrimoine-remplacement du garde corps de LINAE - Publié le 24 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-539- Culture - Schéma départemental Enseignements Artistiques-convention avec CD 26 - Publié le 24 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-538-Solidarités-ALSH Arc en Ciel-Avenant prolongation conv objectifs financt CAF07 financements péri-scolaires - Publié le 19 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-537-Solidarités-ALSH Arc en Ciel–Avenant prolongation convention d’objectifs-financement avec CAF 07 - Publié le 19 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-536-Finances-renouvellement_ligne_tréso - Publié le 18 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-535-Finances-virement_crédits_BADE - Publié le 18 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-534-Env-subvention Région N2000 - Publié le 16 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-533-Petite enfance - SUB COURTE ECHELLE - Publié le 13 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-532-ACP-Marché n°2024-28-A Mission OPC construction bât mutualisé Services Tech et Service Eaux Tournon-sur-Rhône - Publié le 13 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-531-ACP-AVENANT 1 Avenant n°1 au marché n°2022-30-A - Publié le 13 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-508-Petite enfance - subvention marmotte - Publié le 12 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-507-Petite enfance - subvention farandole - Publié le 12 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-506-Habitat-amélioration habitat OPAH-RU d’ARCHE Agglo–sub aux prop - Publié le 12 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-505-Habitat-amélioration habitat–subventions au propriétaire occupant - Publié le 12 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-504- Petite enfance - SUB croque lune - Publié le 12 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-503- Petite enfance - SUB perle de lune - Publié le 12 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-502-Dev Eco-LES MAISONS SEULES – savel - Publié le 12 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-501-Eau-Assainissement-Nectardéchois - Publié le 12 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-500 - ACP - Marché n°2024-27-Tvx mise en séparatif Impasse des Cèdres Cheminas - Publié le 27 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-499 - Transport - Aide à l'achat VAE - Annule et remplace 2024-441 - Publié le 27 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-498 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-497 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-496 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-495 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-494 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-493 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-492 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-491 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-490 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-489 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-488 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-487 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-486 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-485 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-484 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-483 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-482 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-481 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-480 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-479 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-478 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-477 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-476 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-475 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-474 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-473 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-472 - Transport - Aide à l'achat VAE - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-471 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de Charmes-sur-l’Herbasse – Site n° 14 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-470 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine privé – Commune de Tournon-sur-Rhône – Site n° 20 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-469 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de Chavannes – Site n° 19 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-468 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de St-Donat-sur-l’Herbasse – Site n° 15 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-467 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine privé – Commune de St-Donat-sur-l’Herbasse – Site n° 12 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-466 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de St-Félicien – Site n° 10 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-465 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de Bren – Site n° 7 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-464 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de Glun – Site n°6 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-463 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de St-Donat-sur-l’Herbasse – Site n° 5 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-462 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de Plats – Site n° 4 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-461 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de Vion – Site n° 3 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-460 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le Domaine public – Commune de Margès – Site n°2 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-459 - Déchets - Convention de mise en place d’un site compostage collectif sur le domaine public – Commune de Colombier-le-Vieux – Site n°1 - Publié le 26 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-458-Transport-aide à l'achat VAE - Annule et remplace 2024-410 Publication - Publié le 21 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-457 - Solidarités - Avenant 1 Convention mise à dispo locaux Tournon - ALSH CST - Publié le 21 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-456-Culture-contrat prestation technique Espace des collines 01-09-2024 au 31-08-2025 - Publié le 7 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-455-Tourisme-Tx déplacement tracé Viarhona Rbt Glun - Publié le 5 août 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-454-Petite enfance - avenant 1 Convention PSU tous EAJE Drôme - Publié le 30 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-453-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-452-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-451-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-450-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-449-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-448-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-447-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-446-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
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- n°2024-432-Habitat-amélioration habitat PIG–sub au propriétaire occupant - Publié le 25 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
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- n°2023-555-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-554-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-553-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-552-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-551-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-550-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-549-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-548-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-547-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-546-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-545-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-544-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-543-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-542-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-541-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
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- n°2023-539-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-538-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-537-Finances-renouvellement_ligne_tréso LBP - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-536 - Tourisme - convention UGSEL Drome Ardèche - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-535-ACP-Marché 023-27-DD Relance Achat de véhicules légers neufs - Publié le 22 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-517- Culture - Ecole de Musique Intercommunale Tarifs 2023-2024 - Publié le 22 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-516-Dév Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022-WELLMEN - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-515-Dev Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022 - Mare aux geais - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-514-Dev Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022- CATHANGE - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-513-Dev Eco- attribution aide TPE avec point de vente 2022-CREPERIE LILI ET PAULETTE - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-512-Dev Eco-attribution aide artisans sans point de vente - ADH - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-511-Patrimoine-démolition maison OBER - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-510-RH- ACC.Temporaire du 18.09.2023 au 31.12.2023 - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-509-Eau-Ass- Trx extension réseau assainissement lotissement La Roue Commune de St Jean de Muzols - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-508-Jeunesse-projet capsules métiers 2023 - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-507- Eau Ass -Acquisition d’une remorque hydrocureuse - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-506- Culture - Schéma départemental Enseignements Artistiques dde de sub au CD 26 - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-505-Habitat-Dispositif de renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-504-Habitat-Dispositif de renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-503-Culture - contrat prestation technique Espace des collines 01-09-2023 au 31-08-2024 - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-502-Dév Eco-Elargissement RD 473 – Acquisitions parcelles – Promesses de vente - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-501-ACP-Marché 2020-23-A-avenant 1 repas ALSH de Tournon sur Rhône et Saint Félicien A destination des enfants de 3-14 ans - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-500-Habitat-Dispositifs amélioration habitat PIG-sub au propriétaire occupant - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-499-Habitat-Dispositifs d’amélioration de l’habitat PIG-sub au propriétaire occupant - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-498-RH-CEE ALSH mercredi 13-09-2023 - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n° 2023-497-RH-Accroissement temporaire service déchets - Publié le 12 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-496-RH-Acc.temporaire Assistante PE 08.09.2023 au 31.07.2024 - Publié le 8 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-492 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat PIG - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-495 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-494 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-493 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-491 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-490 - Solidarités - Demande de subvention auprès de la MSA Ardèche Drôme Loire – Dans le cadre de l’Appel à Projet GRANDIR EN MILIEU RURAL 2023 - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
Délibérations
- n°2024-601- Annexe-LEADER - Règlement d'aide porteur projet privé - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-601- LEADER - Règlement d'aide porteur projet privé - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-600- Env - Charte forestière des Chambaran - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-599- Tourisme - Convention d'obj SPL - Subv 2024 - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-598- Annexe-Eau Ass - RPQS 2023 - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-598- Eau Ass - RPQS 2023 - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-597- Déchets - Principe financement instal matériel pré collecte et conv privés - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-596- Transport - Oùra - Avenant 1 convention - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-595- Culture - Ecole musique - Convention orchestre à l'école - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-594- Culture - Ecole musique - Conventions IMS - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-593- Eco - Aménagement RD 473 à Margès - Dde Fonds de concours - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-592- Finances - Budget Linaë - DM1 - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-591- Finances - Budget dév éco - DM 2 - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-590- Finances - Budget principal - DM 2 - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-589- Finances - Budget assainissement - DM 1 - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-588- RH - RIFSEEP - Ajustement bonus attractivité - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-587- RH - Modification du tableau des effectifs - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n° 2024-586- Annexe-Adm gén - Agences postales Conventions - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-586- Adm gén - Agences postales Conventions - Publié le 11 octobre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-525- Habitat - Accord cadre mission d'accompagnement à la rénovation - Publié le 18 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-528- Eau Ass -Marché de travaux pour la réalisation des branchement - Publié le 18 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-526- Habitat - Accord cadre accompagnement mise en œuvre de l’OPAH - Publié le 18 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-530- Tourisme - Rapport d'act 2023 SPL - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-529- Tourisme - Sport nature - Subv évènement Asso HTT - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-527- Eau Ass - zonage d’assainissement commune de Chanos-Curson - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-523-Annexe-Dév loc - ITDT - Avenant 1 PPA - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-522-Annexe- Dév loc - ITDT - Avenant 1 conv Caisse des dépôts PVD - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-524- Habitat - Prorogation du PLH 2019-2025 - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-523- Dév loc - ITDT - Avenant 1 PPA - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-522- Dév loc - ITDT - Avenant 1 conv Caisse des dépôts PVD - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-521- Emploi - Subv MJC Herbasse pour un job en local - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-520- Emploi - Stratégie emploi formation - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-519- Eco - ZA Champagne - Acquisitions foncières - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-518- Solidarités - Espace S Veil - Convention mad MJC - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-517- Solidarités - Espace S Veil - Convention entretien bâtiment - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-516- Finances - Budget général - DM1 - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-515- Finances - Budget dév éco - DM1 - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-514- Finances - Rembt du budget ass au budget ZA - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-513- Finances - Fonds de concours Montchenu - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-512- RH - Contrat de projet - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-511- Adm gén - Avenant 3 convention sce commun ACP - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-510- Adm gén - Accord cadre maîtrise d’œuvre tvx de voirie réseaux divers - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-509- Annexe-Adm gén - Modification des statuts - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-509- Adm gén - Modification des statuts - Publié le 17 septembre 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-370- Eau ass - Tvx Che du Verseau Margès - Conv MO déléguée - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-405-Transport-Annexe-Convention délégation AO1 AO2 Tournon - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-405- Transport - Conv délégation AO2 Tournon - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-404- Tourisme - Convention marchés estivaux 2024 - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-403- Tourisme - Sport PN - Subv UCTT école de cyclisme - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-402- Tourisme - Sport PN - Subv UCTT Gd prix LRG - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-401- Tourisme - Sport PN - Subv Friol Club - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-400- Tourisme - Sport PN - Subv les Doux sentiers de la Da'Run - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-399- Tourisme - Sport PN - Subv Duo de l'Hermitage - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-398- Tourisme - Sport PN - Subv Team Herbasse - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-397- Tourisme - Sport PN - Subv ADSD - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-396- Tourisme - Sport PN - Subv Sou des écoles - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-395- Tourisme - Sport PN - TCFIA - Conv 24-27 - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-394- Tourisme - Sport PN - TCFIA - Partenariat 2024 - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-393- Agri - Subv JA Fête de l'Agri Chanos 2024 - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-392- Habitat - SPRH - Conv CD07 - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-391- Rivières - EPTB Isère - Désignation représentants - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-390- Rivières - EPTB Isère - Adhésion - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-389- Rivières - Co portage PTGE avec VRA - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-388- Rivières - Avenant au PAPI - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-387- Sol - Conv Entraide et Abri - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-386- PE - Conv d'occupation locaux Crozes Hermitage - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-384- Culture - EAC - Saison 24-25 - Conv Orchestre - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-383- Culture - Conv AAP Eté culturel Asso Fish and Chips - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-382- Culture - Conv AAP Eté culturel Asso CABARET - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-381- Culture - Conv AAP Eté culturel Asso Prise de pied - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-380- Culture - Conv AAP Eté culturel Asso Solsikke - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-379- Finances-Annexe-Règlement fonds de concours - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-379- Finances - FDC - Règlement - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-378- Finances - FDC Bathernay - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-377- Finances - FDC Chanos Curson - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-376- RH - RIFSEEP - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-375- RH - Contrat de projet chargé mission mobilités - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-374- RH - Modif du tableau des effectifs - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-373- RH - Modif règlement intérieur - ASA PMA - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-372-Eau ass-Annexe- DSP Assainissement Tain - Avenant 6 - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-372- Eau ass - DSP Assainissement Tain - Avenant 6 - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-371- Eau ass - Marché Tvx Che du Verseau Margès - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-370- Eau ass-Annexe-Convention Tvx Che du Verseau Margès - Conv MO déléguée - Publié le 16 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-385 - Petite enfance - EAJE - Convention d'occupation locaux Beaumont Monteux - Publié le 15 juillet 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-310 - Eau Assainissement - Travaux d’ass St-Donat sur l’Herbasse – Marché pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-309 - Eau Assainissement - Travaux d’ass cœur de ville à St Donat sur l’Herbasse - Mise en sép du réseau d’ass - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-304 - Rivières – GEMAPI – Lancement du marché de travaux de réparation des dégâts de crues sur la Bouterne, le Croze, la Tuillière et le Gaizard - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-301 - Développement économique - Elargissement de la RD 473 - Marché de travaux - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-300 - Développement économique – Elargissement de la RD473 – Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Département de la Drôme – Volet travaux - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-308 - Eau assainissement - Convention pour la mise à disposition d’une borne fontaine par le Syndicat Cance-Doux à St-Félicien - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-307- Habitat - Renouvellement membres copil PDALHPD - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-306 - Environnement - Milieux ENS – Classement et gestion d’un nouvel ENS sur la commune de Chantemerle-les-Blés – Convention d’accompagnement vers l’intégration au réseau des ENS Drômois - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-305 - Rivières – GEMAPI – Marché pour des fouilles archéologiques préventives à Marsaz dans le cadre de l'opération de travaux de limitation des crues de la Veaune et du Merdarioux - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-303 - Développement économique – ZA Erôme – Régularisation n°2 cession de terrain GAUTIER LOCATION – GHL LOCATION / AR METAL - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-302 - Développement économique – Chantemerle-les-Blés – Cession de terrain à la SN LAGUT - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-299- Finances - Fonds de concours à Colombier-le-Vieux - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-298- Finances - Fonds de concours à Bren - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-297- Finances - Fonds de concours à Plats - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-296 - RH - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la gestion de titres restaurant pour le personnel d’ARCHE Agglo - Publié le 13 juin 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-258- Transport - Convention de délégation Région 2023-2025 - Avenant 1 - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Annexe DEL 2024-257 - TR - Annexes règlement transports scolaires - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Annexe DEL 2024-257 - TR - Règlement - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-257- Transport - Règlement transport sco 2024-2025 - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-256- Eau Ass - Attribution du marché à bons de commande tvx de curage, désobstruction et inspections réseaux ass - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Annexe DEL 2024-255 - Règlement aide installation agricole - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-255- Agri - Actualisation règlement d'aide à l'installation agricole - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-254 - Agri - Convention avec WWF - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-253 -Dév local - Appui à l'animation CRTE - Subv Fonds verts - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-252- Env - Renouvelt du contrat de gestion « Milieux alluviaux du Rhône » 2024-2028 - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-251- Rivières - Marché réalisation de diagnostics vulnérabilité des bât en ZI - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-250- Eco - ZA des Vinays - Cession de parcelles Osternaud - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-249 -Petite enfance - Marché de fournitures de couches - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Annexe DEL 2024-248-Conv gpt commandes fournitures couches - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-248 -Petite enfance - Marché couches Conv gpt commandes - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-247 -MG - Acquisition parcelle AV 690 Bât tech - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-246 -MG - Marché de fournitures administratives - Publié le 21 mai 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
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Le bureau
19 élus, le président, 13 vice-présidents et 5 conseillers délégués
Il propose les orientations de travail et débat sur tous les sujets d’actualité de la communauté d’agglomération.
Le conseil des maires
Composé des 41 maires du territoire ARCHE Agglo, il a un rôle consultatif, dédié au partage, au dialogue et au débat sur les grandes orientations et les compétences de la communauté d’agglomération.
Les commissions thématiques
Elles sont composées de conseillers d’agglomération et de conseillers municipaux.
Elles ont un rôle consultatif et sont chargées de faire des propositions et d’émettre un avis sur les dossiers ou projets qui sont soumis pour délibération au conseil d’agglomération.
