Conseil d'agglomération

Mercredi 6 avril à 18h30
Salle Georges Brassens, Tournon sur Rhône

La séance sera ouverte au public mais limitée à 10 personnes au maximum.

Mesures sanitaires :

• Port du masque obligatoire (gel hydro alcoolique et masques mis à disposition)
• Seuls les conseillers titulaires ou les suppléants chargés de représenter les titulaires sont admis à participer à la séance (le cas échéant un modèle de pouvoir ou de lettre d’information sur la présence du suppléant est à communiquer à l'avance)
• Les conseillers sont invités à se munir de leur propre stylo pour émarger.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 9 mars 2022

• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

• Installation de deux conseillères communautaires

DEVELOPPEMENT LOCAL – MOBILITES – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES

•  Schéma directeur cyclable

   FINANCES

• Comptes de gestion 2021

• Comptes administratifs 2021

• Affectation des résultats

• Budgets primitifs 2022

• Fiscalité – Vote des taux

CULTURE

• Contrat Territorial d’Education aux Arts et à la Culture – Attribution de subventions

TOURISME

• Champos 2026 – Programme détaillé

RIVIERES – GEMAPI

• Classement des systèmes d’endiguement

• Modification d’un représentant à la CLE du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Cession de terrain pour l’installation d’une clinique vétérinaire à St-Félicien

• ZA Champagne - Acquisition de terrain

• Création d’un Espace Entreprises à St-Donat-sur-l’Herbasse

• ZA Cheminas – Projet d’incinérateur d’animaux domestiques

ENVIRONNEMENT, TRANSITION ECOLOGIQUE & ENERGETIQUE

• Convention de partenariat avec l’ADIL 26 et l’ALEC 07

• Plan de solarisation – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

HABITAT

• Garantie d’emprunt des bailleurs sociaux
• Modalités de mise en œuvre du permis de louer
• Mise en place d’une aide au remplacement du chauffage bois
• Avenant n° 3 à la convention de l'observatoire du PLH de l'ADIL26

GESTION DES DECHETS

• Convention d’objectifs et de moyens 2022 pour la poursuite du développement du réemploi avec Nouvelle R
• Délégation au SYTRAD du pilotage du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

SENIORS AUTONOMIE

• Evolution des services de l’Escale Répit

AGRICULTURE

• Convention avec GDS 26 et GDSA07 pour la lutte contre le frelon asiatique