Mercredi 9 octobre 2024 à 18h30
Salle Georges Brassens à Tournon-sur-Rhône
Ordre du Jour
- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 12 septembre 2024,
- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
- Installation d’une conseillère communautaire
ADMINISTRATION GENERALE
- Renouvellement des conventions avec la Poste pour les « agences postales intercommunales »
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
- RIFSEEP – Ajustement du « bonus attractivité »
FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX
- Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1
- Budget principal - Décision modificative n° 2
- Budget annexe développement économique - Décision modificative n° 2
- Budget annexe Linaë - Décision modificative n° 1
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Aménagement de la RD473 – Demande de fonds de concours à la commune de Margès
CULTURE
- Enseignement Artistique – Ecole de Musique et Danse Intercommunale – Convention avec les communes pour les Interventions en Milieu Scolaire (IMS)
- Enseignement Artistique – Ecole de Musique et Danse Intercommunale – Convention pour l’Orchestre à l’école
TRANSPORT ET MOBILITES
- Oùra - Avenant n° 1 à la convention d’encaissement et de reversement des recettes
GESTION DES DECHETS
- Convention pour l’installation de nouveaux points de collecte dans les communes
EAU ASSAINISSEMENT
- Rapport sur le Prix et la Qualité des Services 2023
TOURISME
- Convention d’objectifs avec la SPL AH Tourisme - Subvention 2024
ENVIRONNEMENT
- Charte forestière des Chambaran
LEADER
- Règlement d’aide pour la création d’une enveloppe dédiée pour le co-financement des porteurs de projet privé
Posté le 4 oct. 2024 à 11:07
Le09octobre2024
De 18:30 à 20:00
- Adresse
-
Tournon-sur-Rhône
Salle Georges Brassens