Conseil communautaire

 Ordre du Jour :

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 12 juin 2024,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération    

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du règlement intérieur
• Modification du tableau des effectifs
• Contrat de projet chargé de mission mobilités-transports
• Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel  FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX
• Fonds de concours à la commune de Chanos-Curson pour les travaux d’aménagement du parking de l’école
• Fonds de concours à la commune de Bathernay pour les travaux de restauration de la demeure seigneuriale
• Règlement intérieur pour l’attribution de fonds de concours  CULTURE
• Education aux arts et à la culture - Convention « actions culturelles » dans le cadre de l’appel à projet de la DRAC « Eté culturel »
• Education aux arts et à la culture – Saison 2024-2025

PETITE ENFANCE

• Renouvellement de la convention d’occupation avec la commune de Beaumont-Monteux pour les locaux de la crèche
• Renouvellement de la convention d’occupation avec la commune de Crozes Hermitage pour les locaux de la crèche
   

 SOLIDARITES

• Politique en matière de lutte contre l’exclusion – Renouvellement de la convention de partenariat avec l’Association Entraide et Abri

 RIVIERES – GEMAPI

• Avenant au Programme d’Actions et de Prévention contre les Inondations (PAPI)
• Validation du co-portage du Projet de Territoire de Gestion de l’Eau (PTGE) Drôme des Collines en partenariat avec Valence Romans Agglo
• Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de l’Isère – Adhésion d’ARCHE Agglo
• Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de l’Isère – Désignation des représentants

        
HABITAT

• Service public de rénovation de l’habitat – Convention annuelle avec le Département de l’Ardèche

EAU ASSAINISSEMENT

• Travaux Chemin du Verseaux à Margès – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée
• Marché de travaux Chemin du Verseaux à Margès
• Délégation de Service Public de l’assainissement collectif à Tain l’Hermitage – Avenant n°6

AGRICULTURE

• Fête de l’agriculture 2024 à Chanos-Curson - Subvention au Syndicat des Jeunes Agriculteurs de la Drôme TOURISME
• Sports de pleine nature - Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche (TCFIA) – Contrat de partenarial 2024
• Sports de pleine nature - Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche (TCFIA) – Convention cadre pluriannuelle 2024-2027
• Sports de pleine nature – Subvention aux évènements
• Domaine du Lac de Champos – Convention pour les marchés estivaux 2024

TRANSPORT

• Convention de délégation A01-AO2 avec la Ville de Tournon-sur-Rhône    

INFORMATION

• SCoT du Grand Rovaltain - Rapport d’Activité 2023