Conseil communautaire

 Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 10 avril 2024,
Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

ADMINISTRATION GENERALE

• Délégation de Service Public Espace Aquatique Linaë – Choix du délégataire
• Convention avec le Village des sciences
• Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
• Ressources Humaines – Embauche d’un CDD de droit privé

FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX

• Marché de fournitures administratives - Convention de groupement de commandes avec Tournon-sur-Rhône
• Marché de fournitures administratives
• Acquisition de la parcelle AV 690 à Tournon-sur-Rhône pour la construction du bâtiment destiné aux services Techniques et Eau Assainissement

PETITE ENFANCE

• Marché de fourniture des couches - Convention de groupement de commandes avec l’Association Planète Môme
• Marché de fourniture des couches jetables       

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• ZAE des Vinays à Pont de l’Isère – Cession de parcelles aux Transports OSTERNAUD

RIVIERES - GEMAPI

• Lancement du marché de prestation intellectuelle : réalisation de diagnostics pour la réduction de la vulnérabilité des bâtiments en zones inondables sur les bassins versants de la Veaune, Bouterne, Torras et petits affluents du Rhône

ENVIRONNEMENT

• Milieux Espaces naturels – Renouvellement du contrat de gestion « Milieux alluviaux du Rhône » 2024-2028

DEVELOPPEMENT LOCAL

• Appui à l’animation, au suivi et à l’évaluation du Contrat de Réussite et de Transition Ecologique, demande de subvention « Fonds Verts »

AGRICULTURE

• Convention avec WWF-France pour la prise en charge financière du diagnostic « eau-sol » et des jours d’accompagnement des agriculteurs dans le cadre du nouveau règlement d’aide à l’installation agricole
• Actualisation du Règlement d’aide à l’installation agricole

EAU - ASSAINISSEMENT

• Travaux d’assainissement cœur de ville à St-Donat-sur-l’Herbasse - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de répartition des charges    
• Travaux d’assainissement cœur de ville à St-Donat-sur-l’Herbasse – Marché pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement
• Attribution du marché accord cadre à bons de commande pour les travaux de curage, désobstruction et inspections télévisées des réseaux et ouvrages d’assainissement – 2 lots

TRANSPORT

• Règlement des transports scolaires 2024-2025
• Convention de délégation avec la Région 2023-2025 – Avenant n° 1