Conseil communautaire

Ordre du Jour 

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 19 février 2025,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX

• Rapport d’orientations budgétaires 2025
• Fonds de concours à la commune de Crozes Hermitage pour la réhabilitation de l’école communale La Marelle » et la création d’un restaurant scolaire
• Fonds de concours à la commune de Charmes-sur-l’Herbasse pour la réfection du balcon des écoles
• Fonds de concours à la commune de Pont de l’Isère pour des travaux de rénovation thermique de l’école bioclimatique

ADMINISTRATION GENERALE

• Avenant 4 à la convention du service commun Achat Commande publique pour l’adhésion de la commune de Marsaz
• Modification d’un représentant suppléant au SIRCTOM

GESTION DES DECHETS

• Convention Nouvelle R

HABITAT

• Aide aux bailleurs sociaux – Subvention à Habitat Dauphinois pour 5 logements à Margès
• Garantie d’emprunt pour Habitat Dauphinois pour des logements sociaux à Margès
• Garantie d’emprunt pour Habitat Dauphinois pour des logements sociaux à Marsaz
• Convention cadre Petite Ville de Demain et avenant n°1 à la convention pour l’Opération de Revitalisation de Territoire
•  Convention avec l’ALEC pour l’animation auprès des professionnels

SERVICES A LA POPULATION – CULTURE

• France services - Avenant à la convention de co-portage MSA/AA pour la réaffectation de la subvention relative au 6eme poste de conseillers France Services
• France services – Nouvelle convention de partenariat avec la MSA 2025-2027
• Education aux Arts et à la Culture - Convention avec l’association Les Eclisses volet 2 du projet EAC 2024/2025

ENVIRONNEMENT

• Conventions avec GDS26 et GDSA07 pour la destruction des nids de frelons
• Attribution de subvention aux CIVAM 07 et CIVAM 26 pour de ferme en ferme 2025
• Consultation EPCI - Document-cadre des surfaces agricoles et forestières qui pourront être ouvertes à des projets d’installations photovoltaïques au sol (Drôme)

RIVIERES

• Financement du poste pour le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

EAU ASSAINISSEMENT

• Accord-cadre entretien électromécanique

INFORMATIONS