Conseil communautaire

Ordre du Jour 

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 22 janvier 2025,
Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

• FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX

- Fonds de concours à la commune de Sécheras pour le réaménagement de l’ancienne école en maison des associations

- Fonds de concours à la commune de Saint-Félicien pour l’aménagement d’une salle de spectacles dans l’ancienne chapelle

- Reconduction du service de mise à disposition de véhicules, de matériel et d’agents

-  Marché de fournitures, installation et maintenance d’une infrastructure de virtualisation
 

• PETITE ENFANCE

- Convention de groupement de commandes avec Planète Môme -  Marché des repas pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

- Convention de groupement de commandes avec Planète Môme pour le marché simplifié d’achat d’électroménagers semi-professionnels et réparation pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)   

- Avenant n° 1 à la convention avec l’Association Planète Môme  

• EAU ASSAINISSEMENT

- Convention de remboursement des contrats avec la commune de Mauves : études géotechniques et géodétection des réseaux comportant des prestations relevant à la fois de la compétence de la commune et des compétences d’ARCHE Agglo

• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

- Chantemerle-les-Blés - Modification du projet de la SN LAGUT

- Dérogation au repos dominical pour la société Champagne Deutz pour son établissement DELAS Frères à Tain l’Hermitage pour 2025, 2026 et 2027

• ENVIRONNEMENT

- Candidature pour l’Atlas de la Biodiversité Communale – Subvention de l’Office Français de la Biodiversité

• RIVIERES

- Désignation des représentants au Programme Territorial de Gestion de l’Eau (PTGE) du Bassin du Doux

• TRANSPORT – MOBILITES

- Règlement d’aides à l’achat de Vélos à Assistance Electrique (VAE) – Modification de l’annexe 1

- Avenant n° 2 à la convention de délégation avec la Région AURA relative aux services scolaires et réguliers

- Règlement des transports scolaires 2025-2026

• TOURISME

- Evènements sport nature 2025 – Attributions de subvention

• INFORMATIONS

- Bilan du mois des familles