Conseil communautaire

 Ordre du Jour 

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 18 décembre 2024,

Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération :

TOURISME

-       SPL Office de Tourisme – Contrat d’objectif 2025-2027  

ADMINISTRATION GENERALE

-       Modification d’un représentant suppléant au SIRCTOM

-       Modification d’un représentant titulaire au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Veaune

-       Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux de l’Herbasse (SIEH) – Adhésion de la commune de Tersanne

FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX

-       DETR/DSIL 2025 - Demandes de subvention

-       Fonds de concours à la commune d’Erôme pour l’acquisition de matériels techniques

-       Fonds de concours à la commune de Vion pour la sécurisation la sécurisation des parcelles ZC 552 et ZC 687 suite aux intempéries du 18 septembre 2024

-       Fonds de concours à la commune de Lemps pour les travaux d’extension et de rénovation de la salle des fêtes

-       Fonds de concours à la commune d’Arthémonay pour l’acquisition d’un tracteur

-       Fonds de concours à la commune de Vaudevant pour les travaux d’aménagements extérieurs de la villa n°1 à Pervenchères

RESSOURCES HUMAINES

-       Modification du tableau des effectifs

-       Participation à la consultation Assurance risques statutaires avec le CDG 07

EAU ASSAINISSEMENT

-       GEPU – Travaux d’aménagement de la place de l’église à Serves-sur-Rhône – Convention de remboursement

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

-       ZA de Cheminas – Cession de terrain pour le projet de l’entreprise Mat et Elo

ENVIRONNEMENT

-       Convention d’occupation temporaire (COT) avec Passerelle Energie pour la toiture du bâtiment de Champos

-       Programme d’animations/sensibilisation énergie-climat 2025

-       Convention de partenariat 2025 avec l’ADIL de la Drôme et l’ALEC 07 pour la mise en œuvre du programme d’animations climat-énergie

-       Convention de partenariat 2025 avec l’ADIL de la Drôme pour une action d’informations et de conseils sur les offres photovoltaïques aux particuliers

RIVIERES – GEMAPI

-       Programme pluriannuel d’actions pour la renaturation de la Veaune      

INFORMATIONS