Conseil communautaire

 
Mercredi 6 Juillet 2022 à 18h30
Salle du caveau au Château de Tournon sur Rhône
 

            Ordre du Jour :

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 1er juin 2022,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

ADMINISTRATION GENERALE

• Présentation du rapport d’activités 2021 de l’Espace aquatique LINAE
• Marché de travaux d’impression

DEVELOPPEMENT LOCAL – MOBILITES – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES

• Convention d’entente ARCHE Agglo / Tournon sur Rhône : Petites Villes de Demain et friche industrielle ITDT
• Transport - Convention AO1/AO2   

ENFANCE-JEUNESSE

• Prévention spécialisée – Renouvellement de la convention avec l’ADSEA

FINANCES-MOYENS GENERAUX-PATRIMOINE

•  Budget principal - Décision modificative n° 1
• Budget Développement économique - Décision modificative n° 1
• Budget Zones d’activités - Décision modificative n° 1
• Budget SPANC - Décision modificative n° 1
• Fonds de concours à la commune de Pont de l’Isère pour les travaux de renovation de la toiture de la mairie
• Fonds de concours à la commune St-Victor pour les travaux de rénovation de logements
• Patrimoine - Cession du bâtiment de la caserne des pompiers à St-Donat-sur-l’Herbasse

CULTURE

• Renouvellement du Contrat Territoire Lecture (CTL)
• Renouvellement de la convention avec la médiathèque départementale de la Drôme des Collines à St-Vallier
• Enseignement artistique et culturel – Convention d’objectifs avec le Département de l’Ardèche
• Enseignement artistique et culturel – Ecole de musique et de danse - Convention d’aide financière avec les associations
• Enseignement artistique et culturel – Pratique musicale en milieu scolaire - Conventions avec les communes

TOURISME

• Véloroute Voie verte vers le Train de l’Ardèche – Validation du projet et engagement de la consultation de travaux de la tranche 2
• Rapport d’activités 2021 de la SPL Ardèche Hermitage Tourisme et avis du comité de contrôle analogue

PETITE ENFANCE

• Convention avec l’Association Planète Môme – Modification des conditions de paiement

RIVIERES – GEMAPI

• Marché de travaux de protection contre les crues de la Veaune et du Merdarioux
• Avenant à la convention avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Doux

ENVIRONNEMENT

• Adhésion à la Charte forestière des Chambaran

EAU – ASSAINISSEMENT

• Marché de travaux d’Extension des Réseaux d’Assainissement Eaux Usées Hameaux de « Pervenchères » et de « Chazalet » à Vaudevant
• Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) – Cadre de référence fixant les éléments/ouvrages constitutifs de la compétence
• Choix du mode de gestion du service public d’assainissement des communes de Serves-sur-Rhône, Tournon-sur-Rhône, Erôme et Plats

AMENAGEMENT – HABITAT

• Avenant n° 1 à la convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en place du bonus de performance énergétique

AGRICULTURE

• Subvention à l’association Solidarité Paysans

SPORT

• Tour cycliste féminin international de l’Ardèche – Convention « ville de départ » au Domaine du lac de Champos à St-Donat-sur-l’Herbasse